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Solutions de rechange

Solutions de rechange

Bien que l’utilisation du bois soit largement permise dans les solutions acceptables du CCQ, la Loi sur le bâtiment prévoit un mécanisme qui permet à une équipe de conception de soumettre une solution de rechange.Aussi appelé « Demande de mesures équivalentes » ou « demande de mesures différentes », ce processus a pour but de stimuler l’innovation en offrant la possibilité à une équipe de conception de soumettre une demande de mesure équivalente à la Régie du bâtiment du Québec.

« La Régie approuve, aux conditions qu’elle détermine, une méthode de conception, un procédé de construction de même que l’utilisation d’un matériau ou d’un équipement différent de ce qui est prévu à un code ou à un règlement adopté en vertu de la présente loi lorsqu’elle estime que leur qualité est équivalente à celle recherchée par les normes prévues à ce code ou à ce règlement. Il en est de même lorsqu’elle estime que la sécurité du public est également assurée. »

En d’autres termes, une équipe de conception peut proposer à la Régie du bâtiment du Québec une solution qui n’est pas conforme aux solutions acceptables de la Division Bdu CCQ, mais qui remplit les objectifs de la Division A. Le fardeau de la preuve revient à l’équipe de conception qui doit le prouver à l’aide de calculs, de simulation informatique, de tests par des laboratoires indépendants ou de recours à des stratégies compensatoires. Par exemple, cette méthode a été utilisée à plusieurs reprises afin de construire des bâtiments en bois dont la hauteur (nombre d’étages)excédait la limite autorisée par le Code pour une construction combustible.